Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASSIONNEMENT
Numéro de dépôt :
1547958
Date de dépôt :
23/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/1999
Présentation de la marque PASSIONNEMENT
Déposée le 23 août 1989 par PUBELLIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSIONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASSIONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIONNEMENT est expirée depuis le 23 août 1999.
PUBELLIER Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07